Compte rendu de l'année 2008

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1. Intercommunalité
2. Intégration de Saint-Symphorien dans la Communauté de Communes du Val d’Ille
3. Contrat Enfance Jeunesse.

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Intercommunalité :

1. Prolongation d’un mois du contrat d’un agent Voirie, proposition de contrat à Benoit Morel
2. Vœux du Val d’Ile : choix du prestataire de service
3. Vote du règlement Intérieur de la Communauté de Communes
4. Validation du choix du fournisseur informatique
5. Désignation de délégué au comité de jumelage
6. Construction multiservice à St-Gondran : Transfert de compétences Commerce
7. Aire naturelle de camping de St-Médard :
8. Validation des choix des constructeurs EHPAD
9. Changement de statut de la maison de retraite

Transport :

10. Schéma de déplacements communautaire : cahier des charges pour le lancement d’un marché de prestations intellectuelles

Zones d'activités :

11. ZAC DE CAP MALO : mise en vente de la parcelle ZA n°147
12. VIGNOC : Projet de convention avec le SDE pour la mise en place de l’éclairage de la ZA de la Troptière
13. ZA La Bourdonnais– Extension
14. VIGNOC – ZA La Troptière : Demande d’implantation de M. DINARD
15. BEAUSEJOUR -  Modification du Giratoire de la Mézière

Environnement :

16. Avenant Saga-Cités et proposition d’un nouveau territoire d’étude pour une zone d’écologie Industrielle
17. Validation du choix du bureau d’études concernant l’impact de la Centrale à Béton
18. Validation du choix du bureau d’étude concernant la requalification des zones d’activité.

Association :

19. Demande de la maison du canal pour un montant de 7 231.49€
20. Demande de l’association Jazz aux écluses pour un montant de 3 000€
21. Versement de la subvention annuelle Proservice pour un montant de 26560€

Economie :

22. Contrat de territoire : demande de subvention des compagnons bâtisseurs
23. Dossier Intermarché

Finance:

24. Budget Annexe «ZA La Bruère » - Décision Modificative N° 1
25. Budget Annexe «ZA les Olivettes» - Décision Modificative N° 2
26. Budget Annexe «ZA les Olivettes» - Décision Modificative N° 3
27. Budget Annexe «EHPAD» - Décision Modificative N° 4
28. Budget Annexe «EHPAD» - Décision Modificative N° 5
29. Budget Annexe «Commerce» - Décision Modificative N° 6

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Intercommunalité :

1. Désignation de représentant au sein des commissions du Pays
2. Participation à l’augmentation en capital de la SADIV

Zones d'activités :

3. ZA de Beauséjour :
4. réévaluation du prix de vente du m²
5. approbation du projet technique et financier concernant la modification du giratoire
6. modification du dossier de lotir de Beauséjour 2
7. information : Beauséjour 4 – Branchements (viabilisation)
8. ZA La Bourdonnais : réévaluation du prix de vente du m²
9. ZA les Olivettes : étude d’impact sur l’implantation de la centrale à béton Lafarge - approbation du Dossier de Consultation des Entreprises et lancement de la consultation
10. ZA Cap Malo 2 : réalisation d’un bassin tampon – signature de l’avenant n°3 au contrat de Maîtrise d’Œuvre

Commerce :

11. Commerce – logements de Saint-Germain : transfert du projet à la CCVI
12. Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises concernant la réhabilitation de la boulangerie de Guipel et lancement de la consultation
13. Location de classe mobile à St-Médard – emprise sur un terrain appartenant à la CCVI

Agriculture :

14. Signature d’une convention de partenariat avec la SAFER

Habitat :

15. Logements sociaux : réévaluation du montant des aides financières octroyées
16. Logement social : demande de versement d’un acompte par la commune de Vignoc

Environnement :

17. SAS Pigeon : projet d’exploitation d’une installation de stockage de déchets inertes

Opérations :

18. Avenant à la convention relative à la participation du Département au fonctionnement du pôle de l’ESS

Economie :

19. Demandes « Créavenir Bretagne » :
    - dossier de M Jouan
    - dossier de M Morice

20. Mise en place d’atelier « favoriser la transmission d’entreprises »

Association :

21. Demande de subvention de la compagnie « Kadaré flottant »

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Intercommunalité :

1. Vote des comptes administratifs 2007 du budget principal et des budgets annexes
2. Vote des comptes de gestion 2007
3. Affectations des résultats
4. Vote des budgets prévisionnels 2008 des budgets annexes
5. Questions diverses

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Intercommunalité :

1. Demande de rattachement de la commune de Saint-Symphorien à la CCVI : information
2. Mégalis : désignation d’un membre représentant du Val d’Ille

Economie :

3. Créavenir Bretagne – renouvellement de la convention de partenariat
4. IDEA35 : désignation d’un membre représentant du Val d’Ille

Zones d'activités :

5. VIGNOC – ZA La Troptière – Demande d’implantation de M. Monneuse
6. ZA la Bourdonnais - projet de requalification de la zone : assistance d’un cabinet d’urbanisme
7. ZA de Beauséjour – Demande d’acquisition du lot n° 5 de M. BOUVET
8. ZA les Olivettes – Poste de relèvement : signature d’un contrat de maintenance avec Véolia

Association :

9. Versement de complément de subventions aux associations
10. Acquisition de matériel mis à disposition de Enfance Val d’Ille

Opérations :

11. Réalisation d’une aire d’accueil des gens du voyage à Melesse
12. Ouverture de l’aire naturelle de camping à Saint-Médard

Environnement :

13. Approbation de l’Agenda 21
14. Constitution du groupe de travail Agenda 21

Habitat :

15. Auto construction - Compagnons bâtisseurs de Bretagne : modification de la délibération n° 298/2007

Voirie :

16. Demande de la commune de Saint-Symphorien : réalisation de deux jours de fauchage sur son territoire.

Finances :

17. Renouvellement de l’indemnité versée au receveur

Communication :

18. Fermeture du site web

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Intercommunalité :

1. Transfert de pouvoir de l’assemblée délibérante au Président (modification de la délibération N° 62/2008 en date du 29 avril 2008)
2. Pays de Rennes : désignation de délégués
3. Pôle ESS : désignation d’un Vice-président au sein du Comité d’agrément

Zones d’activités:

4. MELESSE – ZA des Olivettes – Demande d’implantation
5. MELESSE – ZA des Olivettes – Viabilisation définitive
6. VIGNOC – ZA La Troptière – Viabilisation définitive
7. LA MEZIERE – Beauséjour 2 – Viabilisation définitive
8. LA MEZIERE – La Bourdonnais – Acquisition de la parcelle AM 105

Commerce :

9. Restaurant St Médard sur Ille – mobilisation groupe ressources ODESCA

Bâtiments :

10. Modification de l’éclairage du local des artistes à Saint Germain sur Ille
11. Intervention financière du Val d’Ille dans l’investissement et le fonctionnement de la chaufferie bois de la Mairie de Langouët pour l’alimentation du Pôle de l’Economie Sociale et Solidaire

Opérations :

12. Logements sociaux de Langouët : délégation de maîtrise d’ouvrage
13. EHPAD : demande de subvention au titre du contrat de projet

Voirie :

14. Marquage au sol et pose de panneaux d’interdiction de stationnement sur la place de retournement à Confortland 6

Association :

15. Association BRUDED : vote de l’adhésion et désignation de représentants
16. GPAS Val d’Ille – signature de la convention d’objectif

Emploi :

17. Convention du Point Accueil Emploi concernant la procédure de VAE

Personnel :

18. Rencontre entre le personnel et les élus municipaux

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Intercommunalité :

1. Information relative à l'organisation des Vice-présidences
2. Délégation d'attributions du Conseil de Communauté au Président
3. Indemnités du Président et des Vice-présidents
4. Désignation de représentants :
   - au sein d'organismes extérieurs
   - au sein du conseil d'administration du futur EHPAD
5. Election des membres de la Commission d'Appel d'Offre

Economie :

6. Préemption du bien CHOTARD – place de l'Eglise de Vignoc
7. Dossiers Créavenir Bretagne

Zones d'activités :

8. Cap Malo 3 - Déplacement de l'entreprise Béton Chantiers de Bretagne (Lafarge)
9. ZA de  Beauséjour – Dossier SCI Patou/SCI Cap Plaisance : demande d'autorisation de location
10. Demandes d’implantations en ZA les Olivettes à Melesse :
    - Mr LERAY couvreur
    - Société A3SN

Association :

11. Demande de subvention de l'association CAC21
12. Association Enfance Val d'Ille :
    -    Acquisition de matériel : demande de subvention au titre du contrat de territoire
    -    location de la maison à usage de micro crèche : cautionnement du loyer par la CCVI
13. Versement de subventions aux associations

Bâtiments :

14. Sinistre du siège de la Communauté de Communes

Budgets :

15. Budget principal : décision modificative n° 1
16. TP : délibération précisant que le taux est resté fixe en 2008

Opérations :

17. Route du meuble : signature d'une convention avec Rennes Métropole

Environnement :

18. Dossier de stockage de déchets inertes – Ent. Pigeon : avis de la CCVI

Personnel :

19. Mise à jour du tableau des effectifs : création d'un poste d'adjoint administratif de 1ère  classe.

Questions diverses
Opérations :

20. Travaux de rénovation de la Boulangerie de Guipel

Associations :

21. OCAVI – Acquisition et mise à disposition de matériel