Comptes rendus de l'année 2011

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Transport :

1. Validation du schéma modes doux
2. Remboursement de la piste cyclable Montgerval-Beauséjour
3. Travaux Modes doux : choix du maître d’œuvre
4. Travaux Modes doux : choix du géomètre pour les levés topographiques

Zones d'activités :

5. ZAC de la Bourdonnais : Démolition de la maison Mayer
6. ZAC de la Bourdonnais : Etude géotechnique
7. Triangle de vert : Vente d'un lot restant
8. Confortland : Rachat de la parcelle de M. Lansonneur

Cap Malo :

9. Modification du programme des équipements publics
10. Reversement de PAE : ALSH de Melesse et Restaurant scolaire de La Mézière
11. Requalification de la RD 27 : point sur la maîtrise d'oeuvre Servicad

Commerces :

12. Bar-restaurant de Saint-Médard : demande de subventions
13. Bar-restaurant de Saint-Médard : choix du maître d'oeuvre

Logement social :

14. Compagnons Bâtisseurs : subvention
15. Exercice du droit de préemption sur la commune de La Mézière
16. Erreur de numérotation

Pôle communautaire :

16. Avenant n°1 au lot Plafonds suspendus
17. Transfert du siège de la Communauté de Communes

Culture :

18. Couleurs de Bretagne : achat de l'oeuvre

Agriculture :

19. Convention avec la DRAAF

Tourisme :

20. Création du sentier découverte : résultat de la consultation

Finances :

21. Budget annexe EHPAD : Prise en charge d'investissements
22. Amortissement du fonds de commerce de Saint-Gondran
23. Création de la Commission Intercommunale des Impôts directs
24. Remboursement et prise en charge de frais

Personnel :

25. Poste coordinateur environnement-sécurité : modalités du CDD d'un an
26. Prolongation du CAE : 4ème agent du service voirie
27. Vœu pour le maintien à 1% de la cotisation CNFPT

Ordre du jour complémentaire

Cap Malo :

28. Désignation d'un avocat pour le recours Dubreuil

Communication :

29. Désignation du traiteur pour les voeux

Zones d'activités :

30. ZAC Bourdonnais : Résiliation et relance de la maîtrise d'oeuvre

Informations

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1. Olivettes : vente du lot n°16
2. ZAC de la Bourdonnais : Dossier de réalisation

3. Avenant au marché d'entretien des plantations 2010-2011
4. Marché de travaux 2011-2012
5. Demande de subvention Volet 3

6. Vignoc : Modification de la rétrocession
7. Montreuil-le-Gast : Convention opérationnelle avec Foncier de Bretagne

Pôle communautaire :

8. Achat de mobilier
9. Demande de sous-traitance pour le lot Eolien

EHPAD :

10. Avenant n°2 au lot de l'entreprise Hubert

Finances :

11. Budget annexe EHPAD : Décision modificative n°1
12. Emprunts nouveaux et restructuration des emprunts

Réforme territoriale :

13. Demande d'amendement auprès de la CDCI

EHPAD :

14. Achat d'une baignoire thérapeutique

Informations

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1. Bourdonnais : validation de l'AVP et lancement de la DUP

2. Rapport d'activités 2010

3. Collaboration scientifique avec l'INRA sur les échanges parcellaires

Energie-Climat :

4. Programme 2011 de la convention avec le CLE

Emploi et Solidarité :

5. Convention d'acquisition de titres de transport avec le Conseil Général

Finances :

6. Subventions et cotisations 2011 (suite)
   Pays de Rennes GIP/ScoT
   Agrobio 35
   Idéa 35

Cap Malo :

7. DIA « Fêtes-ci-Fêtes-ça »

Habitat :

8. Approbation des modifications du PLH

Pôle communautaire :

9. Avenant n°1 au Lot VRD – Espaces verts

Zones d'activités :

10. Bourdonnais : validation de l'AVP

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1. Préemption d’un bien sur la commune de Melesse

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1. Schéma modes doux : fin de la phase 2
2. Arrêt Cap Malo : convention d'occupation du domaine public départemental
3. Arrêt Cap Malo : marché de travaux

4. Marché d'entretien des plantations bocagères

5. Marché de location d'un matériel de fauchage et de récupération
6. Traitement des restes de fauche

Développement économique :

7. Bourdonnais : convention opérationnelle avec l'EPF

Commerces de Proximité :

8. Préférez local : convention avec la Chambre d'Agriculture

Personnel :

9. Prolongation des missions d'animation culturelle, touristique et sportive
10. Poste Animateur Mobilités-Energie-Climat

ESS :

11. Candidature au conseil d'administration de Reso Solidaire

Enfance-jeunesse :

12. Abri de jardin pour la micro-crèche de Cap Malo

Finances :

13. Subventions 2011 (suite)
14. Emprunt EHPAD
15. Investissements EHPAD
16. Contrat de territoire : volet 3 pour 2011

Pôle communautaire :

17. Lot n°2: acte de sous-traitance

Logement social :

18. Achat du bien de Vignoc

19. Délibération de Montreuil-sur-Ille

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1. Validation de la convention cadre avec Foncier de Bretagne
2. Lot Chauffage/ventilation : acte de sous-traitance
3. Avenants aux lots 2, 6 et 12

4. La Bourdonnais : Projet de Rennes Motoculture
5. La Bourdonnais : Dossier de création de ZAC (disponible prochainement)
6. Les Olivettes : Implantation de M. Audran

7. Animation de la démarche d'échanges parcellaires

Communication :

8. Convention avec le Petit Rapporteur 2011-2012
9. Acquisition des données ortho-photographiques par Megalis

Commerces de Proximité :

10. Renouvellement du bail de l'épicerie de Saint-Germain-sur-Ille
11. Location de la partie accessoire du commerce de Saint-Gondran

Personnel :

12. Création d'un poste d'assistant technique Bocage
13. Création d'un CDD d'un an pour les missions environnement-sécurité

Sport :

14. Acquisitions complémentaires pour la piste d'athlétisme

SADIV :

15. Rapport de la Chambre Régionale des Comptes

Finances :

16. Clôture de budgets annexes
17. Transfert des emprunts au CIAS
18. Sentier découverte

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1. Avis sur le projet de SDCI

Informations

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1. Vote du Compte Administratif 2010 BP
2. Reprise de l'excédent reporté
3. Vote du Compte de Gestion 2010 BP
4. Vote du Budget 2011
5. Vote des taux 2011
6. Vote Compte Administratif Budgets Annexes
7. Vote Compte de Gestion Budgets Annexes
8. Vote Budgets Annexes 2011
9. Vote des subventions 2011
10. Vote des cotisations 2011
11. Reversement aux communes 2011

12. Création de poste « Point Accueil Emploi »
13. Création d'un CDD de 3 ans « Mobilités, Energie-Climat »
14. Transformation de poste « Responsable financier »
15. Renouvellement du CAE « agent de voirie » pour 6 mois

16. Modification du PLH : Intégration de Saint-Symphorien
17. Modification du PLH : Bilan à mi-parcours

18. Agrément des statuts de l'AFUL « Domaine du Cap »
19. Beauséjour : Recours Eurovia
20. Bourdonnais : Revente du terrain Faber (sous réserve)

Entretien :

21. Attribution du marché d'entretien des chemins de randonnée et d'espaces verts

Pôle Communautaire :

22. Avenant n°1 au lot « Menuiseries intérieures »
23. Assainissement par phyto-épuration

Commerces de proximité :

24. Rachat du fonds de commerce de Saint-Gondran

Environnement :

25. Réalisation du film documentaire Breizh-Bocage

EHPAD :

26. Acquisition de matériel médical

Economie sociale et solidaire :

27. Hébergement de Mme Poirier

Intercommunalité :

28. Réforme territoriale : Rejet du redécoupage

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1. Sentier découverte : demande de financement

2. Lignes de trésorerie 2011
3. Emprunts pour les acquisitions à la Bourdonnais

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1. Schéma d'organisation commerciale

2. Bourdonnais : Dossier de création de ZAC

3. Breizh Bocage : demande de subvention volet 2 pour 2011
4. Echanges parcellaires : modalités de prise en charge

5. Travaux : avenant n°1 au lot électricité

Finances :

6. Subventions : acomptes de début d'année
7. Subventions 2010 : Péniche-spectacle
8. Budget annexe EHPAD : autorisation de crédits

Personnel :

9. Transformation du poste « conseil juridique »

Energie-Climat :

10. Diagnostic Energie-Climat
11. Programme de travail 2011